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RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL du 22 mars 2019
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COMPTE RENDU
Vérification
du quorum : tous les élus municipaux sont présents, excepté Mr Denis FINAT
(ayant donné procuration à Mme CAUCHARD Claudine) et Mr Patrice GUERRIER
(excusé), ainsi que Mme MONTEILHET
Véronique et M. AVIGNON Jean-Luc.
Le
quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance en faisant lecture du
compte rendu de la réunion du 22 janvier dernier et précise qu’il a rencontré
Monsieur TRUTTMANN pour lancer les travaux de la route de Saint-Priest et
qu’une délibération devra être prise prochainement afin de pouvoir solliciter
une demande de subvention au titre des « amendes de police ».
Il
informe les membres présents que suite à l’annonce de la perte potentielle
d’une classe à la rentrée de septembre 2019,
une réunion publique a été organisée avec la présence de M. SENNEPIN,
inspecteur académique de la circonscription dont dépend l’école
d’Hauterive ; Mr le Maire a également eu un rendez-vous avec Mme PEYROL
Bénédicte, députée de la 3ème circonscription de l’Allier afin
d’exposer la situation et demander si elle pouvait plaider en la faveur de
l'école (cf réponse ci-dessous) ; et l’Association des parents d’élèves
d’Hauterive a aussi mené certaines actions (banderoles « Sauver une
classe… », manifestations devant l’école à plusieurs reprises, …).
Monsieur
BRUN souligne que son intervention lors de cette réunion était surtout pour
alerter sur le fait qu’il fallait agir plus tôt, dès que l’on voit que les
effectifs diminuent. En effet, il souligne que lorsque l’inspecteur académique
se déplace en octobre/novembre dans une école, en général, ce n’est pas pour
des mondanités, bien au contraire, cela présage plutôt une perspective
négative…Le qualitatif n’est pas pris en compte : seul le quantitatif
compte, en l’occurrence les chiffres ! »
Aucune
autre remarque n’étant faite sur ce compte rendu, Monsieur le Maire déclare la
séance ouverte, nomme, après consultation du Conseil municipal, Madame Germaine
BLANC, secrétaire de séance.
Monsieur
le Maire commence par lire la carte de remerciements de la Famille GAY pour
toutes les marques de sympathie et les témoignages d’amitié faits lors du décès
de Monsieur Michel GAY, ancien élu municipal d’Hauterive.
Comme
convenu ci-dessus, Monsieur le Maire fait lecture du mail, reçu hier, de Madame
PEYROL Bénédicte en réponse à la demande
de revoir la décision de la fermeture de classe et, surtout, si celle-ci
n’était pas possible de mettre à disposition des moyens supplémentaires afin de
gérer cette situation au mieux dans l’intérêt des enfants.
Mme
PEYROL précise que « moyen supplémentaire » signifie que si les
effectifs, en cours d’année, s’avéraient en augmentation
« significative », l’inspection académique mettrait à disposition un
enseignant pour décharger, décloisonner, … les collègues déjà en place…, pour
ainsi permettre un encadrement renforcé pour lequel l’équipe pédagogique
apprécierait la meilleure organisation.
Monsieur
BRUN souligne que, d'une part, il doute que, pédagogiquement, ce moyen
supplémentaire sera bénéfique pour les enfants car il va à l’encontre des principes d'inclusion
de tous les enfants à besoins spécifiques de l’Inspection académique.
L'intégration des enfants des gens du voyage n'en sera que plus difficile.
Il ajoute que
quelle que soit l’issue de cette fermeture de classe, il faut en tirer une
leçon si toutefois cette situation devait se reproduire à l’avenir : se saisir
du problème dès le premier trimestre que ce soit pour une menace de fermeture
ou une demande d'ouverture.
Compte administratif et compte de gestion
2018 : Après un bref rappel du fonctionnement des
finances communales, Monsieur le Maire fait lecture du compte administratif
2018 identique en tout point au compte de gestion de Monsieur le receveur
municipal du Trésor Public de Bellerive-sur-Allier, dont la commune dépend.
Comme le prévoit le Code Général des
Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire se retire et laisse la
présidence au doyen de l’assemblée, en l’occurrence à Monsieur CHAMPREDON. Le
vote à main levée a été accepté par tous les membres présents.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des
membres présents, a approuvé le compte administratif de la Commune et le compte
de gestion du receveur municipal qui laissent apparaître un excédent de fonctionnement reporté de 236 585.47 €
et un déficit d’investissement reporté de 45 484.19 €.
Ce
vote étant terminé, Monsieur le Maire revient dans la salle et reprend la
présidence de la séance.
Budget
primitif 2019 : Monsieur le Maire présente le projet du budget
primitif 2019, étudié au préalable par la commission communale
« Finances » qui s'est réunie le 15 mars dernier.
Après détermination du mode de vote à main levée accepté par
l’ensemble des conseillers présents, le Conseil municipal, à l’unanimité des
membres présents, a adopté, dans sa globalité, le budget primitif 2019 qui
s’équilibre en dépenses et en recettes à la somme de 852 263 € en section de
fonctionnement et à la somme de 568 397 € en section d’investissement.
Dans la partie
« investissement », sont notamment comptabilisés, la fin des travaux de rénovation de
l’église (peintures intérieures, électricité, …) pour une somme globale de 138 983 €, des
travaux de bâtiments communaux (remplacement de portes aux écoles,
installation de placard et d’un meuble-évier à l’école maternelle, pose de
film-miroir sur les fenêtres des écoles, de la cantine, de la bibliothèque,
construction d’un abri aux ateliers municipaux, …) pour un montant global de
14 400 €, des travaux de voirie (aménagement de la route de Saint
Priest, …) pour 210 000 €... Ces investissements seront financés par des
subventions du Conseil départemental, une demande d’aide au titre des amendes
de police 2019, un emprunt, et l’autofinancement dégagé de la section de fonctionnement.
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2019 :
Monsieur le Maire présente au Conseil
Municipal l’état n°1259 intitulé « état de notification des taux
d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2019 » transmis par
les services de la Direction Générale des Finances Publiques.
Cet état a été étudié par la commission communale des
finances qui s’est réunie le 15 mars dernier et qui a décidé, à l’unanimité des
membres présents, d’appliquer une augmentation de 1% aux taux actuels, d’une
part afin de réduire l’écart entre les taux moyens départementaux et ceux
d’Hauterive, d’autre part pour lisser les augmentations potentielles sur
plusieurs années, et palier aux baisses des dotations (notamment la DGF ...) de
ces dernières années.
Après en
avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal a
décidé de suivre l’avis de la commission communale « Finances » et
d’appliquer les taux suivants pour l’année 2019 : Taxe d’Habitation :
10,74 % ; Taxes Foncières Bâti : 12.87 % et Taxes Foncières Non
Bâti : 36,68 %
Programmes d’investissement 2019 : Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il
convient de prévoir différents petits programmes d’investissement en vue
de :
-
Acquérir du
matériel divers tel qu’une tronçonneuse, une échelle, un épandeur à engrais, un
rotavator, une élagueuse, du petit matériel divers, … pour les ateliers ;
un aspirateur… pour les écoles ; des chaises et dossiers de chaises, un
lave-vaisselle, … pour la cantine ; ainsi que des panneaux routiers, un
lot de 10 tables en plastique, des filets pare-ballons... Ce programme n°247
s’élèvera à la somme de 15 000 €.
-
Effectuer des
travaux au niveau des bâtiments communaux notamment : la mise en place
d’un meuble d’évier et d’un meuble de rangement aux écoles, changer certaines
portes des toilettes aux écoles, construction d’un abri derrière les ateliers
municipaux pour désenclaver le hangar, l’installation de
« film-miroir » sur les vitres aux écoles, à la cantine, ainsi qu’à
la bibliothèque, changer les fenêtres « rue de la Gare »… Ce
programme n°270 est estimé à la somme de 14 400 €.
-
Continuer
d'aménager l’espace cinéraire avec l’acquisition de caves-urnes et en terminant
l’allée en dalles, pour un montant de 5 500 € (programme n°271).
-
Engager une
partie des travaux pour répondre à la réglementation actuelle d’accessibilité
des ERP de 4ème catégorie. Ce programme n°267 sera complété pour un
montant de 2 650€.
-
Enfin, le
programme n° 272 sera budgétisé pour un montant de 4 000 € afin, d’une
part, de procéder à l’acquisition de plaquettes de bois pour compléter les
aires de jeux et d’autre part, de
prévoir l’installation d’illuminations pour les fêtes de fin d’année.
Après en
avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal a
accepté de créer ces programmes d’investissement, et a dit que ces sommes sont
inscrites au BP 2019.
Vichy Communauté – Convention partenariat dispositif
« DUMISTE » 2018-2019 : Le
transfert de la compétence enseignement musical à l’échelle communautaire au 1er
janvier 2017 a donné lieu à la création d’un conservatoire d’agglomération
contributif au développement d’un projet intercommunal dans le champ de
l’action culturelle.
Le conservatoire de Vichy communauté propose des
interventions musicales en milieu scolaire selon la dénomination
« Dispositif DUMISTE » à toutes les écoles élémentaires de la
communauté d’agglomération, avec l’accord du Maire de la commune.
Monsieur GOUTTE-FANGEAS, directeur de l’école des
Sources d’Hauterive ayant montré un certain intérêt pour cette nouvelle mise en
place, une convention doit être signée entre les parties afin de concrétiser ce
partenariat. Monsieur le Maire fait donc lecture du projet de celle-ci établi
par les services de Vichy communauté.
Après en
avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal a
accepté les termes de cette convention de partenariat du dispositif
« DUMISTE » pour l’année scolaire 2018-2019, telle qu’elle a été
présentée, et a autorisé Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Vœu de soutien à
« l’appel pour un pacte finance-climat européen » : Monsieur le Maire précise qu’au vu du Code Général des
Collectivités Territoriales et qu’en application des dispositions de l’article
L. 2121-29 du code général des collectivités territoriales (alinéa IV), le
conseil municipal émet des vœux sur tous les objets d'intérêt local.
Le 31 octobre 2017, l’ONU nous
alertait solennellement sur l’écart « catastrophique » qui existe
entre les engagements des Etats et les réductions des émissions de gaz à effet
de serre qu’il faudrait opérer pour maintenir le réchauffement en-dessous de
2°C, et si possible en dessous de 1,5°C.
Le réchauffement climatique provoque
des phénomènes catastrophiques (sécheresses, canicules, inondations, ouragans…)
entraînant des bouleversements agricoles, économiques et politiques, des
déplacements de population, des famines et la mort de millions de personnes. Il
ne concerne pas seulement des pays lointains, mais également l’Europe. Que se
passera-t-il quand des centaines de millions d’hommes et de femmes seront
contraints de quitter leur terre natale, devenue invivable ? A moyen
terme, nous le savons toutes et tous, c’est la paix mondiale et l’avenir de
notre civilisation qui est aujourd’hui menacée.
Nous sommes donc appelés à réduire
drastiquement et rapidement, nos émissions de gaz à effet de serre. Alors que
le Président des États-Unis a décidé de retirer son pays de l’Accord de Paris
au nom de l’emploi « étasunien », l’Europe doit maintenant démontrer
au monde qu’il est possible de diviser par 4 à 5 ses émissions de gaz à effet
de serre tout en créant massivement des emplois. Enfin, en tant qu’acteur
majeur de l’industrialisation de la production et de la mondialisation des
échanges de ressources et de biens, il est tout aussi fondamental que l’Europe
entreprenne sa troisième révolution industrielle, attentive aux limites
biophysiques de la planète, à la couverture des vulnérabilités liées à un
environnement devenu insalubre et aux besoins financiers des pays du Sud pour
mener leur propre lutte contre le réchauffement climatique.
Le collectif Climat 2020 pour
un Pacte finance-climat européen réunit des citoyens de tous milieux, des
femmes et hommes politiques de tous bords, des chefs d’entreprise et des syndicalistes,
des intellectuels et universitaires, des salariés, des chômeurs, des artistes
et des artisans, des paysans, des responsables associatifs qui ont des terrains
d’actions différents et qui sont convaincus de la responsabilité particulière
de l’Europe à l’égard des défis que devra affronter l’humanité au cours de ce
siècle et de la nécessité dans laquelle nous nous trouvons aujourd’hui
d’inventer, de toute urgence, une réponse claire et ambitieuse à y opposer.
Les
signataires de cet Appel demandent solennellement aux chefs d’Etat et de
Gouvernement européens de négocier au plus vite un Pacte finance-climat, qui
assurerait pendant 30 ans des financements à la hauteur des enjeux pour
conduire la transition écologique et solidaire sur le territoire européen et
renforcer très fortement notre partenariat avec les pays du Sud, et
particulièrement avec le monde africain auquel nous sommes liés par la
géographie et par l’histoire. Ils souhaitent que la création monétaire de la
Banque Centrale Européenne soit mise au service de la lutte contre le
dérèglement climatique et contre le chômage, et qu’un impôt européen sur les
bénéfices (de l’ordre de 5%) permette de dégager un vrai budget pour investir
dans la recherche et lutter contre le réchauffement climatique, en Europe, sur
le pourtour méditerranéen, en Afrique et en Asie du Sud.
Notre commune affirme sa volonté de
s'engager dans la lutte contre le dérèglement climatique. Le Pacte
finance-climat nous assurera des financements pour accélérer nos engagements
prioritaires de l’indispensable transition énergétique.
Après en
avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal a
soutenu l’appel pour un pacte finance-climat européen et pour la solidarité de
la France et de l’Europe avec nos voisins du Sud.
Motion pour le
maintien du guichet SNCF de la gare de St Germain des Fossés et la prise en
compte de l’intérêt public communal :
Vu
la décision de SNCF Mobilités de supprimer le guichet en gare de Saint Germain
des Fossés (Allier) ;
Vu les missions de service public du
groupe SNCF et ses filiales ;
Vu la compétence des régions pour le
transport d’intérêt régional ferroviaire ;
Vu la convention entre la région
Auvergne Rhône-Alpes et SNCF Mobilités pour l’exploitation du service public du
transport régional de voyageurs 2017-2022 du 17 décembre 2017 et notamment la
clause de rendez-vous prévue en son article 3.2 ;
Considérant que la présence du
service public ferroviaire sur le territoire correspond à un besoin essentiel
des habitants et à l’intérêt de notre commune, notamment en terme
d’attractivité ;
Considérant
que le projet de fermeture annoncée rencontre l’opposition majoritaire des
usagers, des agents et des habitants du territoire et contrevient aux
politiques d’aménagement du territoire ;
Considérant
que le maintien des guichets SNCF est une nécessité compte tenu de la fracture
numérique, de l’impératif de présence humaine en gare, et des exigences
d’information aux usagers ;
Considérant que des régions, comme
Bourgogne-Franche-Comté, conditionnent les fermetures de guichet à l’accord
préalable des élus municipaux ;
Considérant qu’aucune raison
objective n’implique qu’il n’en soit pas de même en région Auvergne
Rhône-Alpes ;
Après en
avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal a
affirmé son attachement à la présence ferroviaire de proximité, en terme de
lignes, de dessertes et de services en gare ; s’est opposé à la
suppression du guichet en gare de Saint-Germain des Fossés. Il a également
demandé, d’une part, à SNCF Mobilités de revenir sur cette fermeture faute
d’accord préalable des élus locaux, et, d’autre part, à la région Auvergne
Rhône-Alpes d’assumer sa compétence d’autorité organisatrice des transports et
en conséquence :
·
d’informer SNCF Mobilités qu’elle refuse la fermeture
du guichet et de lui indiquer qu’elle entend que celle-ci ne procède à aucune
fermeture sans accord préalable des élus municipaux du territoire,
·
d’annoncer à SNCF Mobilités qu’elle exige que la
stipulation suivante « l’accord du
Maire sur les solutions proposées en substitution à un guichet fermé dans une
gare est un préalable à sa fermeture » soit inscrite dans la
convention TER dans le cadre de la clause de rendez-vous.
Monsieur
BRUN souligne qu’effectivement de nombreux usagers achetant leur billet de
train en amont du jour du départ, auront peut-être la possibilité, selon le
projet de la SNCF de le faire auprès des buralistes lorsqu’ils n’ont pas accès
au numérique. Cela leur laisse, en plus, une plus grande amplitude horaire pour
accéder à ce service !
Questions diverses :
Ä Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il a
renouvelé le contrat aidé de Marie-Thérèse JOURDAN à hauteur de 22 heures
annualisées, sur 6 mois soit jusqu’au 30 septembre 2019 afin de palier au
besoin de personnel aux écoles.
Ä Madame MORGAND soumet l’idée de mettre en place une
« bibliothèque de rue » : cela consiste à mettre à disposition
des livres en libre accès, entreposés dans un lieu stratégique (devant l’école,
la mairie, les commerces, …). Le conseil municipal n’est pas contre ce
système : reste à trouver où, dans quoi, et quels livres ?
Ä Monsieur
le Maire laisse la parole à une personne du public : celle-ci voudrait
savoir s’il y aurait possibilité d’installer des ralentisseurs « rue de la
Liberté » car de nombreux véhicules (voitures, camions et motos) passent à
vive allure.
Monsieur
BRUN souligne qu’il serait peut-être plus judicieux d’installer des chicanes
qui sont moins bruyantes que les ralentisseurs.
Monsieur
JOURDAN signale que compte tenu que cette rue possède de nombreux accès, il
paraît difficile de mettre des chicanes en place mais cela est à étudier…
Ä Monsieur JOURDAN signale qu’il y a une recrudescence
de dépôts sauvages sur la commune d’Hauterive, notamment vers les points-tris
et vers l’ancienne usine « rue de la Marceau ».
Ä Monsieur CORRE annonce qu’une étude de faisabilité de
mise en place de la « fibre optique » est en cours sur la commune
d’Hauterive : ce qui laisse présager que la commune pourrait être
raccordable sous peu !!!
