ODJ CM 9 novembre 2018 - Mairie de Hauterive

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Vie Municipale > Conseils Municipaux > Ordre du jour des Conseils Municipaux

Ordre du Jour Réunion du
Vendredi 9 novembre 2018
18 h 15

  • CSOV : avenant modificatif à la convention du 27 juillet 2015

  • VOIRIE 2018 : "accord définitif" demande subvention Conseil Départemental

  • ATDA : convention d'assistance maîtrise d'ouvrage, travaux "rue du Parc"

  • Vichy Communauté : prise en charge des ravalements de façade

  • Biens sectionnaux : passage entre deux propriétés ("talus du Parc")

  • DM n° 3 : complément FPIC

  • Révision des tarifs communaux

  • Indemnité du receveur municipal

  • Questions diverses




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